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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSEC
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SPARTAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPARTAN
PROSEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3684093
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2019
SPARTAN de PROSEC

Présentation de la marque SPARTAN

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSEC domicilié(e) 25 Avenue de Larrieu BP 1014 - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 422 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Malet Cassegrain domicilié(e) 7 rue de Surène - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTAN est expirée depuis le 15 octobre 2019.

PROSEC a également déposé les autres marques suivantes : M PROSEC , PROSEC , PROSEC , Cap'NET , CAP'NET PRESSING , PROSEC , Mprosec


PROSEC, Société par Actions Simplifiée - 25 Avenue de Larrieu BP 1014 - 31000 - Toulouse - France - SIREN 487422156


Cabinet Malet Cassegrain - 7 rue de Surène - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ;mortier pour la construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.